Statuts

 

Article 1

Le club montagnard “Le Chamossaire”, fondé le 1er août 1903, est une association d’amis de la montagne. Son siège est à Lausanne. Le club est affilié à l’UMV. Sa devise est “Haut les cœurs” . Ses couleurs sont rouge sur vert.

Article 2

Son but tend à développer, moralement et physiquement, ses membres par la pratique des sports alpins, du ski et la culture de la bonne camaraderie. Il contribue également à faire connaître et apprécier les beautés de la nature.

Article 3

Pour atteindre ce but, il organisera :

  1. des courses pour ses membres
  2. des courses de montagne et manifestations diverses ouvertes également aux familles de membres et personnes étrangères au club (sous réserve des dispositions de l’article 30 des règlements
  3. il recommandera la participation aux activités de l’UMV et de ses sections..

Article 4

Le club comprend des membres :

  1. actifs
  2. débutants
  3. honoraires
  4. d’honneur 

Article 5

Tous les articles où l’on parle de personnes s’adressent aussi bien à des hommes qu’à des femmes

Membre actif

Article 6

Pour être membre actif il faut être âgé de 16 ans au moins.

Article 7

La demande d’admission comme membre actif sera adressée au président. Elle doit être signée par le candidat et par deux membres qui auront la fonction de parrains pendant la période de candidature.
La demande d’admission d’un veuf de membre, signée par le demandeur, est soumise à votation sans année de candidature et sans parrainage.

Article 8

La période de candidature est fixée à douze mois au minimum pendant lesquels le candidat devra participer à quelques courses ou manifestations officielles du club, ainsi qu’aux assemblées où il n’aura qu’une voix consultative.
Les deux parrains sont responsables du paiement de la cotisation de l’année de candidature. Ils s’engagent également à veiller à ce que le candidat ait une activité aussi régulière que possible durant la période de candidature.

Article 9

Au terme de la candidature, l’admission du candidat sera soumise à une assemblée ordinaire. Pour être admis membre, le candidat doit obtenir la majorité des voix des membres présents. La votation a lieu au bulletin secret. La médaille du club est remise au nouveau membre lors d’une assemblée.

Membre débutant

Article 10

Pour être admis comme membre débutant il faut être âgé de 10 ans au moins et avoir moins de 18 ans dans l’année. A défaut d’une demande d’admission comme membre actif selon l’article 12, le statut de membre débutant prend automatiquement fin dès l’âge de 18 ans révolus

Article 11

La demande d’admission comme membre débutant sera adressée au président par un membre. Elle doit indiquer le nom, le prénom, l’âge, la nationalité et le domicile du candidat. Elle doit être accompagnée d’une autorisation du père ou du représentant légal. La demande devra être parvenue au président au moins un mois avant l’assemblée à laquelle elle sera soumise.

Article 12

Dès l’âge de 16 ans révolus, le membre débutant peut demander son admission comme membre actif au président. Cette admission doit être accompagnée d’une autorisation écrite du représentant légal. Il n’est pas obligé d’effectuer l’année de candidature selon l’article 8, pour autant que la période de membre débutant ait duré 12 mois au moins.
Quant à la procédure d’admission comme membre actif, l’article 9 est appliqué par analogie.

Membre honoraire

Article 13

Sera promu membre honoraire tout membre après 25 ans de sociétariat actif et, sur proposition du comité, tout membre qui, par son dévouement au Club, aura mérité la reconnaissance de celui-ci.

Distinctions

 

Article 14

L’insigne cerclé or sera remis à tout membre promu honoraire. La remise de la médaille se fera lors du concours annuel ou lors d’une assemblée.
Le membre cinquantenaire sera invité à venir partager le repas en commun lors de notre concours à skis annuel et une petite attention lui sera remise.
Le membre qui aura 75 ans de sociétariat sera exonéré des cotisations. Un hommage lui sera adressé et une petite attention remise.

Démission

 

Article 15

Toute démission doit être adressée au président par écrit. Elle ne sera prise en considération que si le démissionnaire est en ordre avec la caisse.

Article 16

Tout membre qui doit momentanément quitter la Suisse pourra, sur demande écrite, être considéré comme membre en congé. Il perd ses droits au club pendant la durée de son congé.

Radiation, exclusion

 

Article 17

Toute radiation ou exclusion sera décidée en assemblée générale ou extraordinaire et communiquée par écrit recommandé à l’intéressé.

Article 18

Le membre démissionnaire, radié ou exclu, perd ses droits à l’actif social.

 

Administration

 

Article 19

Le club est administré par un comité de cinq à sept membres. Il se compose d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un caissier, d’un intendant et, le cas échéant, d’un ou deux membres adjoints.

Article 20

Le comité, nommé pour une période de 4 ans, est rééligible. Si un membre du comité démissionne en cours de période, son remplaçant est nommé jusqu’à la fin de ladite période.

Article 21

Le président est élu au bulletin secret à la majorité absolue. Il ne peut être rééligible qu’une fois. Les autres membres du comité sont élus en bloc et à main levée. Sur demande d’un ou plusieurs membres, cette élection aura lieu individuellement et au bulletin secret.

Article 22

Le comité peut être secondé par diverses commissions, soit des courses, des concours ou autres.

Article 23

Ces diverses commissions peuvent être nommées en assemblée générale ou ordinaire. Le comité peut se faire représenter dans ces commissions.

Attributions du comité et des commissions

 

Article 24

Le président convoque les assemblées et les dirige. Il veille à l’observation des
présents statuts, signe les procès-verbaux et la correspondance engageant le club. Il
suit le travail des membres du comité et des diverses commissions.

Article 25

Le vice-président seconde le président et le remplace en cas de nécessité.

Article 26

Le secrétaire est responsable de la correspondance, des procès-verbaux, de la chronique dans l’organe officiel de l’UMV et de la mise à jour de l’état nominatif des
membres.

Article 27

Le caissier tient à jour la comptabilité du club dont l’année comptable court du 1.10
au 30.9. Il est chargé de la perception des finances d’entrée, des cotisations et des
bulletins de chalet. Les sommes d’argent dépassant les besoins courants seront
placées dans un établissement financier.

Article 28

L’intendant, le ou les membres adjoints s’occupent de diverses tâches dans le cadre du comité.

Article 29

Toute commission travaille dans le cadre où elle est nommée. Elle peut faire appel à
d’autres membres pour la seconder. Sauf excuse valable, elle doit présenter ses
comptes ou rapport au comité dans les deux mois qui suivent chaque manifestation.

Article 30

Le matériel de course est confié à un garde qui en assume l’inventaire et le contrôle.
Après chaque course, il veille à ce que le matériel soit rendu rapidement et en bon
état. La commission de course doit effectuer au minimum une fois par année une révision approfondie du matériel.

Article 31

Le drapeau du club est confié à un membre qui en a la garde.

Article 32

Le club est valablement engagé par les signatures collectives du président et d’un
membre du comité. Un membre ou une commission ne peut pas engager le club sans être mandaté par une assemblée.

 

Vérificateurs

 

Article 33

L’assemblée générale nomme une commission de vérification des comptes, composée de deux membres (dont un est tacitement rééligible) et de deux suppléants. Ils peuvent en tout temps procéder à la vérification des divers comptes. Ils fourniront un rapport écrit des comptes du club à l’assemblée générale. Ce rapport sera soumis au comité, au moins cinq jours avant la dite assemblée.

 

Assemblées

 

Article 34

Les assemblées ordinaires ont lieu, en principe, chaque début de mois. Des assemblées extraordinaires peuvent êtres convoquées sur demande du comité ou du deux tiers des membres.

Article 35

L’assemblée générale a lieu, dans la règle, en novembre. Cette assemblée est souveraine. À l’ordre du jour figureront notamment les points suivants :

  • rapport du président
  • rapport du caissier
  • rapport des vérificateurs des comptes
  • rapport des commissions
  • renouvellement du comité, des commissions, du porte-drapeau et du garde matériel
  • fixation de la finance d’entrée, de la cotisation annuelle et des taxes de chalet
  • propositions diverses.

Article 36

Quel que soit le nombre des membres présents, les décisions prises en assemblées sont reconnues valables.

Article 37

Toutes les assemblées sont valablement convoquées par l’organe officiel UMV ou par convocation personnelle, avec mention de l’ordre du jour pour les assemblées générales ou extraordinaires.

 

Cotisations, finances

 

Article 38

Lors de son admission, le membre actif, à l’exception d’un veuf ou d’une veuve de membre, paie une finance d’entrée unique destinée au fonds de chalet.

Article 39

Chaque membre ou candidat paie obligatoirement la cotisation UMV et une cotisation de club propre à sa catégorie.
Tout membre admis après le 30 juin n’est exonéré de la cotisation du club et de l’UMV (article 17 des statuts de l’UMV).

Article 40

Les montants de la finance d’entrée et de la cotisation de club sont fixés par l’assemblée générale.

Article 41

Les cotisations annuelles sont payables jusqu’au 31 mars. Passé ce délai, elles seront prises en remboursement. Le membre dont le remboursement rentre impayé est considéré en congé jusqu’à l’assemblée générale et perd ses droits au club.

 

Fonds de chalet

 

Article 42

Le fonds de chalet est créé en vue de subvenir aux dépenses de construction et aux frais d’entretien d’immeubles, propriété du club.

Article 43

Il est constitué et alimenté par :

  1. un fonds de réserve
  2. les finances d’entrée
  3. un prélèvement sur le bénéfice d’exploitation du chalet
  4. les dons et legs spécialement affectés à ce fonds.

Article 44

Un déficit pourra au besoin être couvert par un prélèvement sur le fonds de chalet et/ou une cotisation extraordinaire des membres qui ne pourra en aucun cas dépasser le 50% de la cotisation de club.

Article 45

Un compte particulier est tenu pour l’exploitation de nos immeubles.

Article 46

Sauf cas de force majeure, soit impossibilité pour le club de remplir ses obligations financières, la vente de la propriété ne pourra être décidée que par une assemblée générale ou extraordinaire, à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 47

Le produit de la vente sera affecté au remboursement de la dette. Le solde sera acquis à la caisse du club.

 

Fonds de concours et de manifestation

 

Article 48

Il est créé un fonds de concours et manifestations en vue de constituer une réserve pour toutes les manifestations officielles. Il est alimenté par les bénéfices éventuels de ces dernières. Il est géré par le comité. Des prélèvements pour d’autres usages doivent être soumis à l’assemblée.

 

Dissolution

 

Article 49

La dissolution du club ne pourra être réalisée tant que trois membres s’y opposeront.

 

Révision des statuts

 

Article 51

Pour être admis, les projets de modifications aux présents statuts doivent êtres annoncés par écrit au comité, au moins un mois avant l’assemblée appelée à en délibérer.

Article 52

Les présents statuts peuvent être soumis à révision si les deux tiers des membres d’une assemblée générale ou extraordinaire en font la demande.

Règlement de chalet

 

Article 1

Le chalet des Troncs, propriété du club montagnard « Le Chamossaire », est situé aux Paccots sur Châtel-St-Denis, à l’altitude de 1100 m.

Article 2

L’exploitation et la surveillance du chalet sont confiées au comité.

Article 3

La comptabilité du chalet, comme celle du fonds de chalet, est du ressort du caissier du club.

Article 4

Le chalet est placé sous la sauvegarde des membres qui doivent prendre soin du mobilier, des ustensiles et du matériel qui leur sont confiés. L’ordre et la propreté sont de rigueur.

Article 5

Les boissons de la cave ne peuvent être vendues qu’aux membres du club.

Article 6

L’intendant doit être averti immédiatement de dégâts ou dommages importants subis au chalet ou à son contenu. Les ustensiles de cuisine ou d’autres objets brisés seront immédiatement payées selon le barème du jour.

Article 7

La pharmacie est à la disposition des occupants qui doivent remplacer le matériel utilisé.

Article 8

Les couvertures sont laissées en ordre. Il est interdit de les utiliser à l’extérieur du chalet.

Article 9

Aucun objet personnel ou autre matériel ne doit être déposé au chalet. Le club se dégage de toute responsabilité en cas de disparition, de détérioration ou autre.

Article 10

Il est expressément interdit de laisser pénétrer des chiens dans les dortoirs. Ils ne seront tolérés au réfectoire qu’avec l’assentiment des membres présents ; leurs propriétaires fourniront les ustensiles destinés à contenir leur nourriture. Une place sera affectée à cet usage.

Article 11

Du 21 décembre au 31 mars, le chalet n’est loué aux non-membres que la semaine (lu-ve). Il n’y a pas de location possible pour eux lors des vacances scolaires vaudoises et des fêtes de fin d’année.

Article 12

Les demandes de réservation doivent être adressées à la personne responsable des locations. Les réservations des membres du club ne peuvent être prises en considération qu’au maximum une année à l’avance. Pour les non-membres ce délai est de 6 mois. Font exception les écoles. L’attribution se fera par ordre d’enregistrement ; en cas de réservation par les mêmes personnes se répétant année après année, par rotation.

Article 13

Si aucune annulation d’une réservation d’un membre n’a été annoncée, celle-ci est considérée comme exécutée et sera facturée forfaitairement selon le barème en vigueur. Sont réservés les cas d’annulation formulés au minimum 1 mois à l’avance et les cas de force majeure. Si l’annulation devait intervenir moins de 10 jours avant la réservation, un émolument représentant 25% du tarif sera perçu. L’annulation de la réservation doit être signalée au plus vite à l’intendant.

Article 14

Une absence pendant une réservation ne donne droit à aucune déduction.

Article 15

L’occupation du chalet se fait dans des locaux réputés propres et ne ordre. Si ce n’est pas le cas, l’intendant doit en être informé de suite. A la fin de la location, le chalet doit être remis propre et en ordre. En cas de non-observation, les frais de nettoyage seront facturés.

Article 16

La location du chalet implique l’acceptation des règles et usages locatifs. Tout acte troublant le bon voisinage ou choquant les us et coutumes de l’endroit est proscrit ainsi que les bruits excessifs qui peuvent incommoder les voisins. Le respect des heures de repos de 22 h à 7 h est impératif.

Article 17

Les enfants en bas âge sont admis au chalet pour autant qu’ils ne gênent pas les autres occupants.

Article 18

Les taxes de passage sont fixées par l’assemblée générale et doivent être affichées au chalet.

Article 19

Chaque membre est tenu d’acheter une clé de coffret. Cette clé est personnelle et incessible sauf aux membres de la famille. Il en est responsable et devra la restituer en cas de démission, radiation ou exclusion. En cas de perte il en avisera un membre du comité.

Article 20

Un membre qui s’absente momentanément du chalet et le laisse désert doit fermer toutes les issues et déposer les clés d’entrée sur la fenêtre des W-C. Il doit également verrouiller le volet avec la clé du coffret.

Article 21

Le membre a la possibilité de louer un casier personnel dont la clé lui est remise contre un dépôt.

Article 22

Toute personne qui ne se soumettrait pas au présent règlement, causerait du scandale au chalet ou porterait atteinte à la bonne renommée des “Troncs”, sera expulsée du chalet. Pour les membres, les sanctions peuvent aller jusqu’à la radiation.

Article 23

Tous les cas litigieux non prévus au règlement de chalet seront tranchés par le comité.

Règlement de courses

 

Article 24

Le chef de course ou son suppléant à l’entière direction de la course. Les participants sont tenus de se conformer strictement à ses instructions.

Article 25

Le chef de course est chargé d’élaborer l’itinéraire. En cas de mauvaises conditions, il peut renvoyer ou annuler la course. Il est responsable du matériel technique et de secours qu’il répartira entre les participants.

Article 26

Les personnes étrangères au club qui désirent participer à une course officielle doivent être présentées par un membre et annoncées par avance au chef de course.
Ce dernier peut refuser toute participation en indiquant les raisons qui motivent cette décision.

 

Conclusion

 

Article 27

Les présents règlements ne pourront être modifiés que sur décision d’une assemblée générale ou extraordinaire. Les propositions de modifications doivent être annoncées par écrit au comité, au moins un mois avant l’assemblée appelée à en délibérer.

Les présents statuts et règlements révisés ont été adoptés par l’assemblée extraordinaire du 7 mai 1976 et mis à jour en mai 1992 , janvier 1995, novembre 2001, novembre 2002, novembre 2003, novembre 2011 et novembre 2017

 

 

Le président :
Bernard Faillettaz


 

La secrétaire :
Martine Kübler